Vademecum

 

 

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VADEMECUM DE L'AGRICULTEUR
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LES VADEMECUM

Les rédacteurs : CER France 17, Nathalie Bonduel, conseillère spécialiste en droit social ; CER France 71, Jacques Labit, conseiller spécialiste en droit rural ; CER France 60 : Vincent Truptil, conseiller spécialiste en qualité et environnement, Philippe Frémont, conseiller spécialiste en droit fiscal et patrimonial, Laurence Dheilly, juriste ; l’équipe des conseillers d’entrepris du secteur grandes cultures, Gérard Blanchard, David Brunel, Antoine Devillers, Julien Delaitre, Laurie Dufretel, Philippe Mahieux, Catherine Petit, Marc Vanlerberghe, Vincent Verkinder, Anne Vermersh, Stéphane Willekens ; Philippe Denys, expert comptable, conseiller d’expertise.

 

Tous les thèmes - économique, juridique, social, fiscal - liés à l’exploitation d’une entreprise agricole sont développés dans cet ouvrage pratique et pédagogique. Ce guide est un outil indispensable aux exploitants agricoles, jeunes exploitants en cours d’installation ou conseillers agricoles.

Il a été réalisé par des spécialistes du Réseau CER France qui pratique une politique d’accompagnement des petites et moyennes entreprises agricoles en matière de conseil aux chefs d’entreprise, de gestion et d’expertise-comptable. Il est aujourd'hui le premier réseau d'associations de gestion et de comptabilité pour le monde rural avec 320000 clients et 11500 collaborateurs ; ses métiers : conseils aux chefs d’entreprise dans les domaines de la gestion économique, financière ; technique métier et environnement ; expertise comptable (tenue de comptabilité, conseil et optimisation fiscale et sociale).

Le CER France 60 est une association de gestion et de comptabilité située en Picardie (Oise et Val-d’Oise principalement) qui fêtera ses 50 ans en 2009 : 3 000 clients du monde rural, agriculteurs (AGRI), artisans, commerçants et entreprises de service (ACS) ; 180 collaborateurs dont 120 comptables ; 25 conseillers ; 6 experts comptables.

 

Sommaire

Environnement réglementaire ; Financement et garanties ;Gestion de l’entreprise agricole ; Environnement fiscal ; Environnement social ; Environnement juridique ; Structures juridiques ; Immobilier ; Transmission ; Agriculture et environnement ; Annexes.

 

22 x 10 cm - 158 pages - 79 fiches - 2008- ISBN 978289603151-1

VADEMECUM DU CONTROLE URSSAF
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LES VADEMECUM

 

Thibault Ngo Ky.  Juriste droit social, responsable de la commission droit social de l’association française des juristes d’entreprises, enseignant à l’École nationale supérieure de Sécurité sociale de Saint-Étienne (école de formation des directeurs Urssaf) et à l’Université de droit Panthéon Sorbonne. Intervenant au sein de colloques. Auteur de plusieurs articles et ouvrages sur le sujet.

 

Avec des redressements qui se sont élevés à pratiquement un milliard d’euros pour 2006, les enjeux sont devenus colossaux pour les employeurs ! Face à une nécessité économique de limiter les risques financiers aux conséquences souvent fatidiques, tout employeur se doit de maîtriser la réglementation relative aux charges sociales et les différentes réglementations liées au contrôle.

L’ouvrage se présente comme un guide très pratique au fait de l’actualité qui accompagnera en amont, pendant, et en aval chaque personne confrontée à cette procédure.

L’ensemble de la réglementation ainsi que les différentes méthodes d’évaluations des risques et des incidences financières sont présentés de manière très complète et pragmatique. Le recouvrement amiable et forcé des sommes réclamées ainsi que les différents contentieux sont abordés. De nombreuses références ainsi que des annexes originales complètes l’ouvrage : des lettres d’observations types utilisées à ce jour  par les inspecteurs ont été pour la première fois reproduites dans un ouvrage !

Il s’adresse avant tout aux 5 000 000 employeurs des secteurs privé et public ; et à toutes personnes immatriculées à l’Urssaf qui sont ou seront contrôlées. Il s’adresse également à tous les professionnels du droit (juristes, avocats, experts comptables) qui seront amenés à préparer, gérer et comprendre comment se déroule un contrôle. Les 1 300 inspecteurs Urssaf auront également à leur disposition un ouvrage de référence.

 

Sommaire

Introduction ; Inspecteurs ; Personnes contrôlées ; Prévenir le redressement ; Modes de contrôle ; Travail dissimulé ; Suites du contrôle ; Sanctions civiles et pénales ; Assedic, Agirc, Arrco ; Contentieux.

 

22 x 10 cm - 156 pages, 78 fiches - 2008 - ISBN 978289603137-5

VADEMECUM DE L’APPRENTISSAGE – Du financement à la mise en œuvre
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LES VADEMECUM

 

Depuis 30 ans, le Centre INFFO édite Les fiches pratiques de la formation continue, ouvrage de référence sur le droit de la formation professionnelle.
Relais national d’information sur la formation professionnelle et l’apprentissage, le Centre INFFO est une association sous tutelle du ministère de l’Économie, de l’Industrie et de l’Emploi. Son conseil d’administration est composé de représentants de l’État, des partenaires sociaux, des régions et de personnalités qualifiées.

Il conçoit et diffuse des produits et des services d’information, d’expertise et de formation : droit, pratiques et environnement de la formation.

 

Sommaire

Principes généraux ; Aides aux entreprises ; Conclusion du contrat ; Statut de l’apprenti ; Pendant le contrat ; Après le premier contrat ; Taxe, calcul et déclaration ; Utilisation de la taxe ; Statut du CFA ; Adresses utiles ; Index.

 

22 x 10 cm - 82 pages - 41 fiches - 2008- ISBN 978289603159-7

 

VADEMECUM DES ASSOCIATIONS - 2e Edition
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LES VADEMECUM

Cyril Brouard, expert comptable et commissaire aux comptes, est associé du Groupe Mazars où il est responsable du secteur économique et social et en charge du support technique spécifique Associations et Fondations.

 

L'ouvrage comporte, dans sa visée opérationnelle, un certain nombre d'annexes pratiques qui lui permettront, par lui-même, de réaliser un certain nombre de démarches indispensables ou de mesurer, en connaissance de cause, le chemin qui lui reste à parcourir seul ou en relation avec des professionnels qualifiés. Sans prétendre à une fastidieuse exhaustivité, les dernières dispositions comptables (dispositions spécifiques aux associations et fondations), légales (rémunération des dirigeants), sociales et fiscales (activités lucratives ou non) y sont intégrées dans une présentation pédagogique.

L'accès à l'information est facile et rapide : les fiches sont classées par thème et un index général vous permettra de trouver le renseignement que vous cherchez.

 

Sommaire

Secteur associatif et environnement ; Création d'une association ; Fonctionnement et dissolution ; Reconnaissance d'utilité publique ; Ressources ; Salariés ; Fiscalité "désintéressée" ; Fiscalité "commerciale" ; Comptabilité ; Commissariat aux comptes.

 

22 x 10 cm - 178 pages - 89 fiches - 2008- ISBN 978289603131-3

 

VADEMECUM DU PATRIMOINE - 13e édition
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LES VADEMECUMS

Sous la direction de Véronique COUTURIER, un ensemble de professionnels ont uni leurs compétences pour faire de cet ouvrage un incontournable mémento de la gestion de patrimoine.

 

Guide opérationnel à l’usage des professionnels mais aussi des particuliers, les mises à jour de la 13e édition du Vademecum du patrimoine portent sur 3 grands principaux domaines :

- loi de financement de la sécurité sociale 2008 ;

- loi travail/emploi/pouvoir d’achat (TEPA) parue au 22 août 2007 ;

- impôts : mise à jour selon loi de finances pour 2008.

 

Sommaire

Assurance-vie ; Crédit ; Défiscalisation ; Immobilier ; Impôts ; PEA, PEE, placements bancaires ; Lois Fillon - Madelin ; Prévoyance - Retraite ; Santé ; Succession ; Valeurs mobilières - Instruments financiers.

 

22 x 10 cm - 150 pages, 75 fiches -  2008 - ISBN 978289603127-6

VADEMECUM DES COLLECTIVITES LOCALES ET TERRITORIALES - 7e édition
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LES VADEMECUM

Une équipe de spécialistes dirigée par le Pr. Bernard DREYFUS
Titulaire de la chaire "administration et gestion des collectivités locales" et directeur du certificat sur la "gestion des services publics en France et en Europe" au CNAM, maître de conférence à l'ENA, ce spécialiste de l'aménagement du territoire et de la fonction publique a été plusieurs fois membre de cabinets ministériels et directeur général de nombreuses collectivités.


La septième édition de ce vademecum, actualisé dans la perspective des élections municipales de 2008, traite de façon pédagogique et synthétique des thèmes fondamentaux de la vie locale. Accessible à tous ses intervenants, citoyens comme élus ou futurs élus, cet ouvrage est devenu la référence en la matière, un outil indispensable reprenant sous forme de fiches les principaux domaines d'intervention des instances concernées.


Sommaire
Institutions locales ; budget - fiscalité ; secours - urgence ; fonctions publiques ; éducation ; commande publique ; environnement ; action sociale ; urbanisme ; partenaires ; annexes.


10 x 22 cm - 220 pages, 110 fiches - Septembre 2006 - ISBN 978289603119-1

VADEMECUM DU FINANCEMENT DE LA FORMATION PAR LES ENTREPRISES
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LES VADEMECUM

 

Centre-Inffo  - Jean-Philippe CÉPÈDE

Coédition Arnaud Franel Editions – Centre Inffo, sous la direction de Alain BOURNAZEL

 

Relais national d’information sur la formation professionnelle et l’apprentissage, le Centre INFFO est une association sous tutelle du ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Son conseil d’administration est composé de représentants de l’État, des partenaires sociaux, des régions et de personnalités qualifiées.

Il conçoit et diffuse des produits et des services d’information, d’expertise et de formation : droit, pratiques et environnement de la formation.

Depuis 30 ans, le Centre INFFO édite
Les fiches pratiques de la formation continue, ouvrage de référence sur le droit
de la formation professionnelle, utilisé par l’ensemble des acteurs du secteur.

 

Sommaire

Contributions : panorama ; Règles générales d’assujettissement des entreprises – Entreprises de moins de 10 salariés ; Entreprises de 10 salariés et plus ; Dépenses imputables ; Formation interne ; Formation externe ; Organismes paritaires collecteurs agréés – OPCA ; Aides publiques ; Déclarations fiscales et contrôle ; Adresses OPCA – FONGECIF ; Index.

 

22 x 10 cm - 100 pages, 50 fiches - 2007 - ISBN 978289603079-8

VADEMECUM DE L'ENTREPRENEUR - TPE-PME - 4e édition
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LES VADEMECUM

Sous la direction d’Isabelle Depardieu, responsable de la gestion de patrimoine d’un grand groupe bancaire.

 

Ce produit est l’aide-mémoire indispensable du chef d’entreprise. Le champ des domaines abordés y est vaste. Les informations apportées sont concises, d’accès rapide et complétées par de nombreux tableaux comparatifs.

Construit de manière modulaire et synthétique, le vademecum suit la meilleure logique possible pour le développement de ces informations.

Son format et ses onglets le rendent utilisable à tout moment et en font un outil d’aide à la décision à la fois pratique et complet. L’ensemble est complété par un index et enrichi de nombreuses adresses.

 

Sommaire

Création d'entreprise ; Financement ; Fiscalité ; Gestion et comptabilité ; Immobilier ; Protection des biens ; Protection des personnes ; Social ; Structures juridiques ; Transmission et liquidation ; Annexes.

 

10 x 22 cm - 174 pages, 87 fiches - 2007, 4e édition - ISBN 978289603138-2

 

VADEMECUM DE L'ASSURANCE - 2e édition
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LES VADEMECUM

Françoise LEFEBVRE et Claude sTREZLEC.
Sous la direction de Marie-Françoise LEFLON.


Outre une actualisation du contenu, la nouvelle édition du vademecum de l'assurance a été adaptée pour prendre en compte les attentes des lecteurs :
- illustration par des exemples de méthodes de calcul ;
- rajout d'un nouvel onglet assurance vie ;
- mise en avant de la jurisprudence.


Sommaire
Généralités ; Assurance vie ; Automobile - risque des particuliers - ; Incendie et risques annexes - Pertes d'exploitation ; Prévoyance ; Responsabilité civile ; Risques divers ; Vol ; Annexes.


22 x 10 cm - 150 pages, 75 fiches - 2007 - ISBN 978289603072-9

VADEMECUM DE L'IMMOBILIER - 3e édition
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LES VADEMECUM

Colette SABARLY, journaliste dans un grand journal sur l'immobilier
Jean-Michel COQUEMA, Notaire du groupe Monassier France.


Cet ouvrage contient l'essentiel des règles et informations fondamentales en matière immobilière tant au plan financier, juridique et fiscal que simplement au plan pratique. D'une grande maniabilité, comme tous les ouvrages de la collection Vademecum, l'ouvrage rassemble les éléments essentiels à connaître pour comprendre le marché immobilier.


Sommaire
Acquisition ; Assurances et garanties ; Construction ; Financement ; Fiscalité ; Métiers de l'immobilier ; Transmission patrimoniale ; Vie en copropriété ; Annexes.


10 x 22 cm - 156 pages, 78 fiches - 2007, 3e édition - ISBN 978289603082-8