Editions SEFI - Boutique

12.5x22.5 cm - 96 pages - 2010 - ISBN 9782896032600

LES VADEMECUM

22 x 10 cm - 178 pages - 89 fiches - 2010 3e édition- ISBN 9782896032914 - 39,95 € 

LES VADEMECUM

Renaud Prouveur, sous la direction du Professeur Bernard Dreyfus.

Insécurité urbaine et risques majeurs représentent l'un des grands enjeux dans la vie locale de nos concitoyens. Ainsi, connaître l'organisation de la sécurité intérieure de notre territoire, analyser et délimiter l'action municipale et la compétence
des acteurs nationaux dans le domaine de la sécurité, comprendre les mécanismes de fonctionnement de la police municipale ainsi que la chaîne de traitement des infractions, identifier les principaux risques naturels, connaître la réglementation en matière de sécurité et appréhender les méthodes de traitement pour l'aide aux victimes etc., constituent les objectifs de ce nouveau vademecum.

ID'REFLEX

Arnaud PINON : diplômé avec distinction de l’Institut d’Études Européennes de l’Université de Bruxelles (ULB) et diplômé de l’École de Management de Lyon, il enseigne le droit communautaire et les affaires européennes

en Écoles de Commerce. Depuis 1997, il est directeur du Centre Jean Monnet pour l’Europe.

En préparation des élections européennes de juin 2009, ce dépliant pratique présente les clés du fonctionnement des institutions de l’Union européenne.

Souvent présentée et perçue comme très complexe, l’Union européenne influence la vie quotidienne de près de 500 millions de citoyens, à travers ses décisions, ses politiques, ses programmes et sa réglementation

(près de 80 % de la législation).

De même que tout citoyen doit connaître et comprendre les bases du fonctionnement de son pays, il est maintenant indispensable de connaître et comprendre les bases du fonctionnement de l’Union européenne.

Sommaire recto : Composition, fonctionnement et compétences ; La Commission européenne ;

Le Conseil de l’Union européenne ; Le Parlement européen ; La Cour de Justice de l’Union européenne ;

Le Comité économique et social et le Comité des régions ; La procédure de prise de décision.

Sommaire verso : Les bases du droit européen ; Les grands principes : la primauté et l’effet direct ;

Le droit originaire : les traités ; Le règlement ; La directive ; La décision ; La jurisprudence de la Cour

de Justice ; Les voies de recours.

3.05 € - 7,6 x 21,5 cm - 18 fiches, 9 volets - 2009 - ISBN 978289603185-6

ID REFLEX

Francis CASORLA : est avocat à la cour de cassation.

Stéphane RICHE : Avocat au Barreau de Paris. Il a publié Raconte-moi... Le Premier ministre, album paru chez Nane Editions

Pour mieux comprendre le fonctionnement des institutions judiciaires et administratives françaises.

Sommaire recto : l’organisation de la justice : L’organisation juridictionnelle ; L’ordre judiciaire ; L’ordre administratif ; Les juridictions européennes ; Les acteurs de la justice ; Le casier judiciaire ; Conciliation et médiation ; Le juge de proximité, juge de conciliation ; La médiation pénale ; L’aide juridictionnelle.

Sommaire verso : le fonctionnement de la justice : Le fonctionnement de la justice ; La justice administrative ; La justice civile ; La justice pénale ; La justice des mineurs ; Glossaire ; Index ; Carnet d’adresses ; Bibliographie.

3.05 € - 7,6 x 21,5 cm - 26 fiches, 13 volets - 2009 - ISBN 978289603179-5

LES VADEMECUM

Une équipe de spécialistes dirigée par le Pr. Bernard DREYFUS
Titulaire de la chaire "administration et gestion des collectivités locales" et directeur du certificat sur la "gestion des services publics en France et en Europe" au CNAM, maître de conférence à l'ENA, ce spécialiste de l'aménagement du territoire et de la fonction publique a été plusieurs fois membre de cabinets ministériels et directeur général de nombreuses collectivités.

LES CLASSIQUES

Antoine COUTIERE, ancien élève de l'Ecole Polytechnique (1964), Docteur d'Etat ès Sciences Economiques (1975), il est Administrateur de l'Insee.
Alexandre PROFIT, diplômé d'Etudes Supérieures Comptables et Financières (DESCF), d'une maîtrise en Droit Public et d'un DESS d'Administration et Gestion des Collectivités Territoriales (1997).

Sommaire
Le cadre juridique posé par la loi : les communes, l'intercommunalité contractuelle, l'intercommunalité à fiscalité propre ; les acteurs de l'agglomération : le choix d'un référentiel de comparaison, les évolutions démographiques récentes, l'habitat ; les revenus, l'activité économique locale ; les ressources des communes et des structures intercommunales : les dotations, la fiscalité locale, une réalité complexe, la pression fiscale sur les ménages et les entreprises, la péréquation passive résultant de la fiscalité intercommunale ; la capacité financière des communes et des structures intercommunales : le cadre budgétaire et comptable des communes et des EPCI, les méthodes classiques de l'analyse financière des collectivités locales, la capacité de désendettement et l'équilibre dynamique de la collectivité, l'analyse financière des établissement publics de coopération inter communales (EPCI), l'apport de l'analyse des comptes de gestion, l'équilibre financier à court terme, la consolidation.

15,5 x 24 cm - 336 pages - Février 2001 - ISBN 9782895090173

COLLECTION PETIT VADEMECUM

Alain Bournazel : ancien élève de l’École Nationale d’Administration (ENA).

Jean Antoine Duprat : professeur associé, Université Paris IV, Sorbonne.

Ce petit guide est conçu par deux professionnels du droit et de l’administration, eux-mêmes anciens élus, qui ont une solide expérience des collectivités territoriales. Il s’adresse, bien sûr, aux candidats, aux cinq cent mille élus locaux et à leurs collaborateurs, socle politique, démocratique et administratif de la France. Mais il intéresse aussi toutes celles et tous ceux qui ont envie d’améliorer leur culture citoyenne. A la fois boussole et couteau suisse, il propose des chemins accessibles à tous, pour mieux évoluer dans un univers réglementaire complexe. Il apporte des réponses concrètes aux questions les plus fréquentes. Il donne des clefs pour mieux administrer, gérer, développer la vie locale, pour mieux agir, réagir, s’adapter aux besoins du terrain communal, intercommunal, cantonal.

Sommaire

RÈGLES ET CONDITIONS D’ÉLIGIBILITÉ : Règles générales de l’élection ; Révision des listes électorales ; Conditions d’éligibilité ; Les incompatibilités ; Campagne électorale ; Catégories de financeurs ; Les dons ; Plafonnement et remboursement ; Le compte de campagne ; Le vote ; Élection des conseillers municipaux ; Élection des conseillers généraux ;

STATUT ET COMPÉTENCES DES ÉLUS : Le Conseil municipal : principes d’organisation : Le Conseil municipal : statut de l’élu ; Le Conseil municipal : attributions, rôle, compétences des instances municipales ; Le Conseil municipal : compétences de la commune ; Le Conseil général.

HORS COLLECTION - ARNAUD FRANEL EDITIONS

Jean-Antoine DUPRAT, diplômé de l'institut de droit des affaires d'Aix-Marseille et de l'université de Limoges, débute sa carrière comme conseil juridique. Elu local de 1983 à 1995, conseiller technique dans un cabinet ministériel (1987-1988), il occupe ensuite des postes de direction à la CCI puis au cabinet du maire de Brive. Délégué général du CNRV depuis 2003, intervenant à l'IUA de la Sorbonne, il est aussi auteur de plusieurs articles et a co-rédigé le supplément à la Gazette des communes de novembre 2001, " Réseaux de villes réseaux de vie, un maillage porteur d'avenir ".

Les réseaux de villes, trame de vie sociale, maillent les territoires dès l'aube de l'Histoire, à la naissance de l'écriture, premier moyen fiable de communication. Si le premier État " moderne " créé à Sumer est un réseau de villes, l'organisation hiérarchisée du pouvoir s'impose depuis Babylone.

En France, la Révolution et l'Empire renforcent la centralisation héritée de l'Ancien Régime. Les réseaux de communication, en étoile depuis Paris, consolident l'organisation pyramidale. Il faut attendre la fin du XXe siècle pour que la décentralisation, contemporaine d'internet, redonne tout son sens aux réseaux pour relier, sans entraver, villes et territoires en mouvement, où gouvernance rime avec " réseaunance ".

15,5 x 24 cm - 300 pages - 2006 - ISBN 9782896030654

ID REFLEX'


Bernard DREYFUS : Professeur titulaire de la chaire "collectivités locales" au CNAM.
François MEYER : directeur du développement "Pôle collectivités locales" du Groupe Moniteur.

Ce dépliant présente les grandes dispositions du statut des élus municipaux : indemnités, formation, responsabilité. Il présent également les grandes règles de fonctionnement des communes : répartition des compétences entre le conseil municipal, le maire et les adjoints, le budget communal, les ressources humaines, l'achat public, etc.

Sommaire recto, le statut des élus municipaux : l'élection des élus municipaux ; les attributs de la fonction ; les indemnités de fonction ; les frais de représentation ; les retraites ; l'information des élus locaux ; les facilités horaires ; la formation ; les responsabilités ; la fin du mandat.
Sommaire verso, le fonctionnement de la commune : les compétences de la communes ; les compétences du conseil municipal ; le fonctionnement du conseil municipal ; les compétences des élus municipaux ; l'intercommunalité ; les ressources humaines ; l'élaboration du budget communal ; le budget communal ; les dépenses communales ; le processus de l'achat public ; Annexes.

7,6 x 21,5 cm - 26 fiches - 2007 - ISBN 9782896031252 - 3.05 €